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BT-117 - Montant de TVA de la catégorie de TVA

Montant total de TVA pour une catégorie de TVA donnée. Calculé en multipliant le montant imposable de la catégorie par le taux de la catégorie.

BT-117 - Montant de TVA de la catégorie de TVA

Montant total de TVA pour une catégorie de TVA donnée. Calculé en multipliant le montant imposable de la catégorie par le taux de la catégorie.

Terme métier BG-23Cardinalité: 1..1Type de donnée: AmountFactur-X: BASIC WL

Définition

Montant total de TVA pour une catégorie de TVA donnée. Calculé en multipliant le montant imposable de la catégorie par le taux de la catégorie.

Correspondance de syntaxe

Emplacement de ce terme dans chacune des trois syntaxes EN 16931.

SyntaxeChemin
UBL 2.1cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal/cbc:TaxAmount
UN/CEFACT CIIram:ApplicableTradeTax/ram:CalculatedAmount
Factur-X / ZUGFeRDProfil Factur-X: BASIC WL

Le profil Factur-X / ZUGFeRD le plus bas dans lequel ce terme est disponible.

Règles de validation pour ce terme

Les règles EN 16931 / Peppol / XRechnung qui référencent ce terme.

BR-CO-17Montant TVA = base × tauxBR-E-09Exonéré : le montant de TVA de la catégorie doit être zéroBR-G-09Export hors UE : le montant de TVA de la catégorie doit être zéroBR-Z-09Taux zéro : le montant de TVA de la catégorie doit être zéroBR-AE-09Autoliquidation : le montant de TVA de la catégorie doit être zéroBR-IC-09Intracommunautaire : le montant de TVA de la catégorie doit être zéroBR-46Chaque ventilation de TVA exige un montant de TVABR-DEC-20Montant de TVA de la catégorie : 2 décimales maxBR-AF-09Montant de TVA IGIC = base x tauxBR-AG-09Montant de TVA IPSI = base x tauxBR-O-09Le montant de TVA hors champ doit être zéro

Valider une facture portant ce terme

Ce terme est défini par EN 16931. Vérifiez votre facture avec le validateur adapté à votre format :

UBL / PeppolXRechnungFactur-X / ZUGFeRD

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Source: CEN EN 16931-1 + CEN/TS 16931-3-2 (UBL) & -3-3 (CII) · Dernière vérification: 2026-07-10

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