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BT-120 - Texte du motif d'exonération de TVA

Énoncé textuel du motif pour lequel le montant est exonéré de TVA ou pour lequel aucune TVA n'est facturée.

BT-120 - Texte du motif d'exonération de TVA

Énoncé textuel du motif pour lequel le montant est exonéré de TVA ou pour lequel aucune TVA n'est facturée.

Terme métier BG-23Cardinalité: 0..1Type de donnée: TextFactur-X: BASIC WL

Définition

Énoncé textuel du motif pour lequel le montant est exonéré de TVA ou pour lequel aucune TVA n'est facturée.

Correspondance de syntaxe

Emplacement de ce terme dans chacune des trois syntaxes EN 16931.

SyntaxeChemin
UBL 2.1cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal/cac:TaxCategory/cbc:TaxExemptionReason
UN/CEFACT CIIram:ApplicableTradeTax/ram:ExemptionReason
Factur-X / ZUGFeRDProfil Factur-X: BASIC WL

Le profil Factur-X / ZUGFeRD le plus bas dans lequel ce terme est disponible.

Règles de validation pour ce terme

Les règles EN 16931 / Peppol / XRechnung qui référencent ce terme.

BR-E-10Exonéré : motif d'exonération requisBR-G-10Export hors UE : motif d'exonération requisBR-S-10Le taux normal ne doit pas indiquer de motif d'exonérationBR-Z-10Le taux zéro ne doit pas indiquer de motif d'exonérationBR-O-10La ventilation hors champ doit indiquer un motif d'exonération

Valider une facture portant ce terme

Ce terme est défini par EN 16931. Vérifiez votre facture avec le validateur adapté à votre format :

UBL / PeppolXRechnungFactur-X / ZUGFeRD

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Source: CEN EN 16931-1 + CEN/TS 16931-3-2 (UBL) & -3-3 (CII) · Dernière vérification: 2026-07-10

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