BT-116 - Montant imposable de la catégorie de TVA
Somme de tous les montants imposables soumis à un code de catégorie de TVA et à un taux de TVA donnés.
BT-116 - Montant imposable de la catégorie de TVA
Somme de tous les montants imposables soumis à un code de catégorie de TVA et à un taux de TVA donnés.
Définition
Somme de tous les montants imposables soumis à un code de catégorie de TVA et à un taux de TVA donnés.
Correspondance de syntaxe
Emplacement de ce terme dans chacune des trois syntaxes EN 16931.
| Syntaxe | Chemin |
|---|---|
| UBL 2.1 | cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal/cbc:TaxableAmount |
| UN/CEFACT CII | ram:ApplicableTradeTax/ram:BasisAmount |
| Factur-X / ZUGFeRD | Profil Factur-X: BASIC WL |
Le profil Factur-X / ZUGFeRD le plus bas dans lequel ce terme est disponible.
Règles de validation pour ce terme
Les règles EN 16931 / Peppol / XRechnung qui référencent ce terme.
BR-AE-08Base imposable AE égale à la somme des lignesBR-S-08Taux normal : la base doit correspondre aux lignesBR-Z-08Taux zéro : la base doit correspondre aux lignesBR-E-08Exonéré : la base doit correspondre aux lignesBR-G-08Export hors UE : la base doit correspondre aux lignesBR-IC-08Intracommunautaire : la base doit correspondre aux lignesBR-45Chaque ventilation de TVA exige une baseBR-DEC-19Base d'imposition de la catégorie : 2 décimales maxBR-O-08Le montant taxable hors champ doit correspondre à ses lignes
Valider une facture portant ce terme
Ce terme est défini par EN 16931. Vérifiez votre facture avec le validateur adapté à votre format :
Termes liés
Source: CEN EN 16931-1 + CEN/TS 16931-3-2 (UBL) & -3-3 (CII) · Dernière vérification: 2026-07-10
Tous les termes métier