BR-O-08 - Le montant taxable hors champ doit correspondre à ses lignes

Ce que vérifie cette règle

Pour la ventilation de TVA (BG-23) de catégorie « Non soumis à la TVA » (O), le montant taxable de la catégorie (BT-116) doit être égal à la somme des montants nets des lignes, remises et frais de cette catégorie.

Comment corriger

Recalculez BT-116 pour qu'il soit égal à la somme des montants nets de ligne, remises et frais affectés à la catégorie « hors champ » (O).

Valider avec cette règle

Cette règle fait partie d’EN 16931. Vérifiez votre facture avec le validateur correspondant à votre format :

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