BT-152 - Taux de TVA de l'article facturé
Taux de TVA, exprimé en pourcentage, applicable à l'article facturé.
BT-152 - Taux de TVA de l'article facturé
Taux de TVA, exprimé en pourcentage, applicable à l'article facturé.
Définition
Taux de TVA, exprimé en pourcentage, applicable à l'article facturé.
Correspondance de syntaxe
Emplacement de ce terme dans chacune des trois syntaxes EN 16931.
| Syntaxe | Chemin |
|---|---|
| UBL 2.1 | cac:InvoiceLine/cac:Item/cac:ClassifiedTaxCategory/cbc:Percent |
| UN/CEFACT CII | ram:ApplicableTradeTax/ram:RateApplicablePercent |
| Factur-X / ZUGFeRD | Profil Factur-X: BASIC |
Le profil Factur-X / ZUGFeRD le plus bas dans lequel ce terme est disponible.
Règles de validation pour ce terme
Les règles EN 16931 / Peppol / XRechnung qui référencent ce terme.
BR-E-05Exonéré : le taux de TVA de ligne doit être zéroBR-IC-05Intracommunautaire : le taux de TVA de ligne doit être zéroBR-G-05Export hors UE : le taux de TVA de ligne doit être zéroBR-S-05Taux normal : le taux de TVA de ligne doit être positifBR-Z-05Taux zéro : le taux de TVA de ligne doit être zéroBR-AE-05Autoliquidation : le taux de TVA de ligne doit être zéroBR-AF-05Taux de TVA IGIC de ligne : zéro ou plusBR-AG-05Taux de TVA IPSI de ligne : zéro ou plusBR-O-05Une ligne hors champ ne doit pas porter de taux de TVA article
Valider une facture portant ce terme
Ce terme est défini par EN 16931. Vérifiez votre facture avec le validateur adapté à votre format :
Termes liés
Source: CEN EN 16931-1 + CEN/TS 16931-3-2 (UBL) & -3-3 (CII) · Dernière vérification: 2026-07-10
Tous les termes métier