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PEPPOL-EN16931-R046 - Prix net = prix brut moins la remise sur prix

Lorsqu'un prix brut (BT-148) est indiqué pour un article, le prix net (BT-146) doit être exactement le prix brut diminué de la remise sur prix (BT-147). Les trois valeurs doivent être cohérentes entre elles.

PEPPOL-EN16931-R046 - Prix net = prix brut moins la remise sur prix

Lorsqu'un prix brut (BT-148) est indiqué pour un article, le prix net (BT-146) doit être exactement le prix brut diminué de la remise sur prix (BT-147). Les trois valeurs doivent être cohérentes entre elles. Ceci est une règle Peppol BIS Billing 3.0. Elle s'applique par-dessus le socle EN 16931, sur les factures échangées via le réseau Peppol.

Remises & fraisPeppol BIS 3.0BT-146 Erreur
Ceci est une règle Peppol BIS Billing 3.0. Elle s'applique par-dessus le socle EN 16931, sur les factures échangées via le réseau Peppol.

Ce que vérifie cette règle

Lorsqu'un prix brut (BT-148) est indiqué pour un article, le prix net (BT-146) doit être exactement le prix brut diminué de la remise sur prix (BT-147). Les trois valeurs doivent être cohérentes entre elles.

Comment corriger

Recalculez cac:Price/cbc:PriceAmount à partir de cbc:BaseAmount et du cac:AllowanceCharge/cbc:Amount du prix.

Valider avec cette règle

Cette règle fait partie d’EN 16931. Vérifiez votre facture avec le validateur correspondant à votre format :

UBL / PeppolXRechnungFactur-X / ZUGFeRD

Règles associées

BR-CO-05Le code et le texte du motif de remise doivent concorderBR-CO-06Le code et le texte du motif de frais doivent concorderBR-CO-21Chaque remise exige un motifBR-CO-22Chaque frais exige un motifBR-31Chaque remise document exige un montantBR-32Chaque remise document exige un code catégorie de TVA

Source: OpenPeppol BIS Billing 3.0 · Dernière vérification: 2026-07-10

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