BR-CO-06 - Le code et le texte du motif de frais doivent concorder
Le code de motif de frais au niveau document (BT-105) et le texte de motif de frais (BT-104) doivent indiquer le même motif de frais.
BR-CO-06 - Le code et le texte du motif de frais doivent concorder
Le code de motif de frais au niveau document (BT-105) et le texte de motif de frais (BT-104) doivent indiquer le même motif de frais.
Ce que vérifie cette règle
Le code de motif de frais au niveau document (BT-105) et le texte de motif de frais (BT-104) doivent indiquer le même motif de frais.
Comment corriger
Rendez le texte du motif de frais (BT-104) cohérent avec le code de motif (BT-105).
Valider avec cette règle
Cette règle fait partie d’EN 16931. Vérifiez votre facture avec le validateur correspondant à votre format :
Règles associées
Source: CEN EN 16931 Schematron · Dernière vérification: 2026-07-10
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