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BT-104 - Motif des frais au niveau du document

Motif des frais au niveau du document, exprimé sous forme de texte.

BT-104 - Motif des frais au niveau du document

Motif des frais au niveau du document, exprimé sous forme de texte.

Terme métier BG-21Cardinalité: 0..1Type de donnée: TextFactur-X: BASIC WL

Définition

Motif des frais au niveau du document, exprimé sous forme de texte.

Correspondance de syntaxe

Emplacement de ce terme dans chacune des trois syntaxes EN 16931.

SyntaxeChemin
UBL 2.1cac:AllowanceCharge/cbc:AllowanceChargeReason
UN/CEFACT CIIrsm:SupplyChainTradeTransaction/ram:ApplicableHeaderTradeSettlement/ram:SpecifiedTradeAllowanceCharge/ram:Reason
Factur-X / ZUGFeRDProfil Factur-X: BASIC WL

Le profil Factur-X / ZUGFeRD le plus bas dans lequel ce terme est disponible.

Règles de validation pour ce terme

Les règles EN 16931 / Peppol / XRechnung qui référencent ce terme.

BR-CO-22Chaque frais exige un motifBR-38Un frais au niveau document doit indiquer une raison

Valider une facture portant ce terme

Ce terme est défini par EN 16931. Vérifiez votre facture avec le validateur adapté à votre format :

UBL / PeppolXRechnungFactur-X / ZUGFeRD

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BT-99Montant des frais au niveau du documentBT-100Montant de base des frais au niveau du documentBT-101Pourcentage des frais au niveau du documentBT-102Code de catégorie de TVA des frais au niveau du documentBT-103Taux de TVA des frais au niveau du documentBT-105Code du motif des frais au niveau du document

Source: EN 16931 semantic model. UBL paths checked against the official OASIS UBL 2.1 schema; rule links from the EN 16931 validation artefacts (EUPL 1.2, release 1.3.16) · Dernière vérification: 2026-07-15

Non vérifié contre: CEN/TS 16931-3-2 (UBL) and -3-3 (CII), the authoritative syntax bindings: paid specifications, not consulted

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