BR-DE-CVD-05 - La valeur de l'attribut cva doit venir de la liste
Lorsque le nom d'attribut d'article (BT-160) du groupe ITEM ATTRIBUTES (BG-32) vaut cva, la valeur d'attribut (BT-161) doit être une des valeurs autorisées.
BR-DE-CVD-05 - La valeur de l'attribut cva doit venir de la liste
Lorsque le nom d'attribut d'article (BT-160) du groupe ITEM ATTRIBUTES (BG-32) vaut cva, la valeur d'attribut (BT-161) doit être une des valeurs autorisées. Ceci est une règle XRechnung (CIUS allemand du KoSIT). Elle s'applique par-dessus EN 16931 et Peppol, et est obligatoire pour la facturation B2G en Allemagne.
Ce que vérifie cette règle
Lorsque le nom d'attribut d'article (BT-160) du groupe ITEM ATTRIBUTES (BG-32) vaut cva, la valeur d'attribut (BT-161) doit être une des valeurs autorisées.
Comment corriger
Remplacez BT-161 par une des valeurs autorisées pour l'attribut cva.
Valider avec cette règle
Cette règle fait partie d’EN 16931. Vérifiez votre facture avec le validateur correspondant à votre format :
Règles associées
Source: KoSIT XRechnung · Dernière vérification: 2026-07-10
Toutes les règles de validation