BR-DEX-03 - Une sous-ligne exige exactement un bloc TVA
Une sous-ligne de facture (BG-DEX-01) doit contenir exactement un groupe SUB INVOICE LINE VAT INFORMATION (BG-DEX-06) : ni zéro, ni deux.
BR-DEX-03 - Une sous-ligne exige exactement un bloc TVA
Une sous-ligne de facture (BG-DEX-01) doit contenir exactement un groupe SUB INVOICE LINE VAT INFORMATION (BG-DEX-06) : ni zéro, ni deux. Ceci est une règle XRechnung (CIUS allemand du KoSIT). Elle s'applique par-dessus EN 16931 et Peppol, et est obligatoire pour la facturation B2G en Allemagne.
Ce que vérifie cette règle
Une sous-ligne de facture (BG-DEX-01) doit contenir exactement un groupe SUB INVOICE LINE VAT INFORMATION (BG-DEX-06) : ni zéro, ni deux.
Comment corriger
Ajoutez ou supprimez des BG-DEX-06 pour n'en garder qu'un par sous-ligne.
Valider avec cette règle
Cette règle fait partie d’EN 16931. Vérifiez votre facture avec le validateur correspondant à votre format :
Règles associées
Source: KoSIT XRechnung · Dernière vérification: 2026-07-10
Toutes les règles de validation